Conseil municipal du 4 octobre 2011

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Dernières floraisons avant l'hiver...

 

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 

en date du 4 octobre

Le 4/10/2011, le Conseil Municipal s’est réuni à 19h sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.

Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. ALLONSIUS Sylvain. MASSENET Jean-Claude. LEMAIRE Nadine. SIALELLI Sophie. ABRAHAM Stany.

Absents excusés : GATHON Francis. WILLOT Jérémy.

Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance Monsieur Stany ABRAHAM.

Lecture du procès-verbal du Conseil en date du 2 août 2011 : adopté à l’unanimité.

Logement communal « 77 rue des Noues » :

Après la visite du logement communal, les conseillers décident à l’unanimité sa remise en état à savoir :  agrandissement de la salle de bains  pour rendre de la lumière, remise en état des murs, pose d’un lambris PVC au plafond de la cuisine, pose de nouveaux radiateurs, nettoyage complet de toute la menuiserie, peinture des portes, murs et plafonds.

Le conseil municipal décide d’établir un contrat de travail pour besoin occasionnel à Mr Alain Delafaite pour effectuer ces travaux de rénovation du 16 au 31/12/2011.

Taxe d’aménagement :

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas instituer la taxe d’aménagement (TA) sur l’ensemble du territoire communal (TA qui entrera en vigueur au 01/03/2012).

Partage du bois communal :

Le conseil décide à l’unanimité d’établir un contrat de travail pour  besoin occasionnel pour le partage des parts affouagères à Mr Jean-Claude Cathelin.

Taux CNFPT :

Le Conseil Municipal demande que soit rétabli le taux plafond de 1 % de la cotisation versée au Centre National de la fonction publique territoriale par les employeurs territoriaux pour la formation professionnelle de leurs agents.

Questions diverses :

- Le Maire informe les conseillers du partenariat de la communauté de commune avec la Poste concernant une nouvelle prestation de portage de livres, revues, cd, dvd… destinées aux personnes âgées, isolées ou ne pouvant se déplacer. Les informations et inscriptions auprès de la médiathèque au 03.24.26.88.81.

Une nouvelle demande sera faite enfin de sécuriser la traversée des enfants pour l’abri bus de la place.

- Le Maire informe le conseil de l’achat du défibrillateur prévu au BP 2011. Tous les conseillers participeront à la formation ainsi que les présidents des associations utilisant les salles communales.

Séance levée à 21 h 25.

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