COMPTE RENDU REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 12/07/2010, le Conseil Municipal s’est réuni à 19 H 30 sous la présidence de Madame Martine DESCARTES.
Membres présents : MM/ DESCARTES Martine. DETOUCHE Denis. ALLONSIUS Sylvain. MASSENET Jean-Claude. LEMAIRE Nadine. GATHON Francis.
Absents excusés : SIALELLI Sophie. ABRAHAM Stany. WILLOT Jérémy.
Le Conseil Municipal choisit pour secrétaire de séance Mr ALLONSIUS Sylvain.
Approbation des procès-verbaux des 22 février, 29 mars et 17 mai 2010.
Rapport du SMICTOM
Après étude du rapport 2009, celui ci est adopté à l’unanimité.
Le Maire informe le Conseil de la mise en place de la redevance incitative dans les 5 ans à venir conformément à la loi sur le Grenelle de l’environnement.
Location logement communal
La location du logement communal rue des Noues a pris effet au 01 juillet 2010, après les travaux de réfection nécessaires.
Autorisations d’absence du personnel
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la liste des autorisations d’absence approuvée le 20/01/2005 par le CTP du Centre de Gestion.
Remboursement assurance
Le Conseil accepte le chèque d’un montant de 435.34 € en remboursement du sinistre sur la D34.
Demande de subvention
Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de verser la somme de 200 € à LNJ Animations pour la fête communale.
Travaux des logements communaux
Le Conseil Municipal est d’accord pour le remplacement des 2 portes d’entrée du logement « rue des Noues » pour un montant de 3400 € HT ; devis de l’entreprise Didelot afin de bénéficier de la subvention de la DDT.
Réunion ONF
Le Maire expose aux conseillers, le compte rendu de la visite du 17 juin avec l’ONF.
- Visite des parcelles 17/18/1/43 et bilan financier.
Le Maire soumet au conseil la possibilité d’une nouvelle réunion le lundi 26 juillet à condition que tous les conseillers soient présents.
Questions diverses
- L’ancien copieur hors usage sera remis à Bell’Occas.
- Le SINOA nous demande les principaux atouts touristiques de la commune pour la préparation du nouveau guide touristique.
Le Maire,
Martine DESCARTES.
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